L’adoption est pour l’adoptant et l’adoptant une porte qui mène vers un nouveau départ. En général, c’est un départ qui mène vers un monde meilleur. Mais parfois, il arrive que les choses ne se passent pas vraiment comme on l’aurait souhaité. Face à ce genre de situation, il est possible de faire annuler une adoption simple sous certaines conditions. ON parle alors de révocation de l’adoption simple.
Les motifs recevables pour la révocation d’une adoption simple
Selon l’article du Code civil 370 – 2, il est possible de révoquer une adoption simple, à la demande de l’adoptant ou de l’adopté si la demande est justifiée par des motifs graves. En effet, la révocation doit être véritablement motivée pour qu’elle puisse être prise en compte par le tribunal. Le harcèlement des parents adoptifs, désir de l’un des parents adoptifs de couper les ponts avec l’adopté à la suite d’un divorce, souhait de l’adopté à vivre avec ses parents biologiques… sont des exemples de motifs valables.
Les personnes autorisées à faire une demande de révocation d’adoption simple
Les parents adoptifs peuvent demander la révocation de l’adoption d’un enfant à condition que l’enfant adopté soit âgé de plus de quinze ans. Il est aussi possible que les membres de la famille proche demandent la révocation de l’adoption si l’enfant est encore mineur. L’adopté lui-même peut aussi demander l’annulation de son adoption avec le consentement de ses adoptants. Il est à noter qu’un parent adoptif peut demander la révocation de l’adoption sans que l’accord de l’autre parent soit nécessaire s’il est en mesure de fournir des preuves graves.
Où se passe la révocation de l’adoption simple ?
La révocation de l’adoption simple se déroule devant le tribunal de grande instance et doit être présentée par un avocat. Si la révocation de l’adoption est rendue, l’enfant révoqué perd tous les droits qu’il avait avec ses parents adoptifs comme héritage, par exemple. L’annulation de l’adoption sera transcrite en marge sur l’acte de naissance de l’enfant. Pour que la révocation de l’adoption simple puisse aller plus vite, il est préférable que tout le monde se mette bien d’accord sur le sujet.